Forum Peugeot 308 - 308CC - 308RCZ - 308SW

salut !

aujourd'hui j'ai reçu un avis de contravention suite à un contrôle routier il y a 2semaine , la description de l'infraction "conduite d'un véhicule à une vitesse excessive eu égard aux circonstances"

cette "infraction" était située en agglomération donc 50km/h hors je nais jamais dépassé. De plus mon limiteur de vitesse été activé a 51Km/h...
Je souhaite donc contester l'infraction, j'ai déjà fouillé sur le net et en est conclu que si je conteste et que cela ne marche pas je devrai payer l'amende forfaitaire a 135€ + 22€ de frais de procédure au lieu de payer immédiatement 90€

Donc voilà mes questions es-que quelqu'un ici a déjà été dans le même cas que moi ? à déjà contester une infraction ? et quelles sont mes chances ?

Je pense malheureusement que le plus simple et le moins onéreux pour moi est de me laisser raquetté légalement ...



j'epére que vous pourez m'apporter votre aide

@+

A mon avis dans le cas présent, il n'y a pas de photo car aucune vitesse noté sur le PV....

Je pense malheureusement comme toi.
C'est le problème de leur système de contravention automatique : ils pensent que si quelqu'un conteste, c'est que pour allonger les délai de traitement. Je crois qu'en plus, ils ont constaté que du coup il y avait beaucoup plus de paiement. Mais ils sont en train de se faire épingler je crois.

J'ai eu le même genre de soucis à Paris fin août. Normalement, le stationnement est gratuit dans l'agglomération de paris en août. Donc un jour où j'y allais en voiture (mettre 40min au lieu de 1H20 en transport, mais pas bien pour la pollution, j'avoue), je me gare, essaye d'aller voir le parcmètre : rien d'inscrit sur quand c'est payant ou pas. Je vais travailler, et le soir, avant d'arriver à ma voiture, je vois que sur plein de voitures, il y a de papier avec l'en-tête de l'état. Il y a une mosquée pas loin et une aubette avec un CRS tout le temps devant. je me dis ça doit être lié et regarde un papier qui était par terre : indication d'un PV électronique. Soit. en arrivant sur ma voiture, le fameux papier!!! arghhhhhhh. Soit. qques jours après, je reçoit le PV, et comme je ne sais pas comment me défendre bin... je paye. Puis 2 semaine après... un autre PV ! Effectivment, ils sont passé à 11H et 17H !!! donc 2 amendes, et ils ont le droit !!!!!!!!!
Je vais voir ma police municipale : oui, ils ont le droit (même si elle a avoué qu'ils ne faisaient pas 2 rondes dans la même journée à un endroit (et surtout dans Paris, qque part, hors période chargée)) mais que je pouvais faire un courrier. Mais que si ça n'aboutissait pas, ça serait plein pot !
Ayant été me garer une seconde fois dans paris (le traffic y est encore autorisé), j'ai regarde de manière plus attentionnée le parcmètre, et en appuyant sur la touche verte, il indique quels sont les horaires et quand on doit payer. Et là, de manière temporaire, il indique que c'est pas payant en août. Donc grâve les boules ! mais comment se défendre sans payer plus (17€, c'est 'malheureusement' pas la mort, mais c'est vraiement pour faire du chiffre, car sur les 4 patés de maison, toutes les voitures avaient le petit papier !!!! la, je dit carton rouge !

Dans ton cas, il serait bien de pouvoir savoir pourquoi précisément il y a cette mention 'eu égard des circonstances'.
Le problème, c'est que cette appréciation est à la libre appréciation de l'agent. Et x jours après, pour apporter la preuve contre une personne des forces de l'ordre...
Si c'est une petite ville ou que tu connais l'arrondissement, ça serait bien d'aller leur demander, et savoir ce qui fait cela.
Y a-t-il une photo ou quelque chose indiquant l'ordre de grandeur de dépassement : son oeil ?
Après, ils ne mettent pas que tu allais plus vite que la vitesse, donc la défense comme quoi t'étais bien à 50 ne servirait pas complètement à justifier. Ce qu'il faut savoir, c'est qu'est-ce qui faisait ce jour-là c'était dangereux ? des piétons, l'approche d'une école ?
Ya pas d'autres indices ou une position ?

Donc je pense que vu qu'ils sont la loi (Judge Dred), et que dans le code de la route, ils ont la libre appréciation des 'eu égard des circonstances'.... Après, c'est est-ce que tu as 45€ et du temps à passer.

C'est énormément triste de ne pas comprendre et mode Caliméro, mais, je trouve ça injuste...
Tiens-nous au courant (ou si tu peux scanner l'avis et masquer ce qui ne nous concerne pas ?)

oui pas de photos le poilicier ma arreter au milieu de la route planté comme un pantin puis sur une aire de repos
j'aurais aimer qu'il y est photos au moins jaurais pu contestez mais la est-ce possible ?

efectivement je vais scané sa.


@+

Ah donc tu as été arrêté ? Que t'a-t-il dit à ce moment là ?

Contrôle des papiers et tralala... il a rien trouvé donc je pense qu'il a mis la seule infraction qu'il pouvais ..

Quand il m'a rendu mes papiers en me disent qu'il allait me verbalisé pour sa ...

je suis sortie de ma voiture j'ai cru que j'allais lui sauter deçu du coup ils m'ont demandé si je reconnaisais l'infraction bien sûr que non et ils m'ont demander de rentrer chez moi sans rien avoir vue rien signé rien compris...

@+

si tu penses que ta vitesse était adapatée, indiquant le régulateur, et que les conditions paraissaient normales.
Je ne trouve pas normal que tu n'ais pas été verbalisé sur le moment : tu as le droit de ne pas signer la contravention, mais ils doivent te la remettre au moins.
En étant dans mon bon droit, je tenterai le coup, si tu pense qu'il a abusé. Il aurait du te dire pourquoi.

Essayes comme moi d'aller dans un commissariat pour demander (de préférence un autre).

+1 littlevince.

Cela reste très très flou et surtout à l'apréciation du verbaliseur
On doit respecter ce qu'il y a indiqué sur les panneaux, sauf si !!!!!

Article R413-17 du code de la route


I. - Les vitesses maximales autorisées par les dispositions du présent code, ainsi que celles plus réduites éventuellement prescrites par les autorités investies du pouvoir de police de la circulation, ne s'entendent que dans des conditions optimales de circulation : bonnes conditions atmosphériques, trafic fluide, véhicule en bon état.

II. - Elles ne dispensent en aucun cas le conducteur de rester constamment maître de sa vitesse et de régler cette dernière en fonction de l'état de la chaussée, des difficultés de la circulation et des obstacles prévisibles.

III. - Sa vitesse doit être réduite :

1° Lors du croisement ou du dépassement de piétons ou de cyclistes isolés ou en groupe ;

2° Lors du dépassement de convois à l'arrêt ;

3° Lors du croisement ou du dépassement de véhicules de transport en commun ou de véhicules affectés au transport d'enfants et faisant l'objet d'une signalisation spéciale, au moment de la descente et de la montée des voyageurs ;

4° Dans tous les cas où la route ne lui apparaît pas entièrement dégagée, ou risque d'être glissante ;

5° Lorsque les conditions de visibilité sont insuffisantes (temps de pluie et autres précipitations, brouillard...) ;

6° Dans les virages ;

7° Dans les descentes rapides ;

8° Dans les sections de routes étroites ou encombrées ou bordées d'habitations ;

9° A l'approche des sommets de côtes et des intersections où la visibilité n'est pas assurée ;

10° Lorsqu'il fait usage de dispositifs spéciaux d'éclairage et en particulier de ses feux de croisement ;

11° Lors du croisement ou du dépassement d'animaux.

IV. - Le fait, pour tout conducteur, de ne pas rester maître de sa vitesse ou de ne pas la réduire dans les cas prévus au présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

GIPE81 a écrit:[...] 11° Lors du croisement ou du dépassement d'animaux.[...]

à moto, ça compte

Pardon, c'était pour alléger 5 secondes.

MErci pour l'article, je ne connaissais pas tous ces détails...

ça serait bien des journées de code où il expliquent ce qu'on sait que tout le monde oublie... (ou jamais appris j'aurais dit, dans mon cas; même si adapter sa vitesse aux circonstance, c'est clair que je savais et que des que la route n'est plus vide...))

Donc le seul fait de respecter à la lettre ( non, aux chiffres.. ) les panneaux de limitation de vitesse
n'est pas suffisant aux regard des forces de l'ordre pour être un bon conducteur..

Le mieux est d'envoyé son co-pilote à pied devant sa voiture pour ouvrir la route et prévenir des embuches

On marche vraiment sur la tête

Comme disait LittleVince, ça aurait bien de savoir pourquoi ils disaient celà... car avec le papier, ya rien !

donc vous me conseillez de payer imediatement 90€ plutot que de contester ?

@+

Pendant l'interpellation, il n'a pas dit pourquoi tu roulais 'trop vite' ?
Pas de condiction particulière, comme celles listées dans la loi ?

Il a du se passer quelque chose mais quoi ?

Je crois que c'est aussi une solution de facilité pour eux, oui. Coupable par défaut sans défense non-pénalisable. Eux jamais d'erreur donc (ils sont humains normalement...).
Pas rendu donc...

ben je vais payer comme un pigeon quoi

sinon poursonnes ne souhaite mon n de telepayement ? pour le regler a ma place ?


aller merci @+

Pourquoi Pas

Déjà que ça va lui couter un bras, il va perdre l'oeil aussi, comme dans la pub !